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Délibérations

Délibérations

5 résultats pour la valeur "Prix de Journée" du filtre Domaine, pour la valeur "25/06/2013" du filtre Date de séance

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'Association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer d'accueil spécialisé de l'Association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Relais Adélaïde" de l'Association "Adèle de Glaubitz" à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Les Résidences" de l'Association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Kennedy" de l'Association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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